Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

Réunion du Conseil Municipal

29 août 2017 @ 20:30 - 23:00

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal du 22 juin 2017
  • Fixation des nouveaux tarifs pour les repas pris à la cantine scolaire et l’heure de surveillance à la garderie périscolaire de Betteville et Fréville, à compter du 4 septembre 2017
  • Versement de la subvention classe découverte 2017 à la coopérative scolaire de Fréville et de la subvention liée à l’implantation d’un nouveau commerce à Fréville
  • Décision modificative sur les budgets annexes 2017
  • Nouveau bail agricole pour Jean-Luc et Bernadette Sannier à la ferme de Brunville
  • Rectification du nombre de votants sur CA 2016
  • Avenant au contrat d’assurance AXA pour la nouvelle cantine et préau à l’école de Fréville
  • Fixation du taux de promotion d’avancement de grade
  • Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe et création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
  • Suppression d’un poste d’adjoint technique et création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe
  • Suppression d’un poste d’adjoint d’animation et création d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe
  • Suppression d’un poste d’agent spécialisé principal des écoles maternelles 2ème classe et création d’un poste d’agent spécialisé principal des écoles maternelles 1ère classe
  • Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du PLUi
  • Choix du maître d’œuvre pour la réhabilitation de l’ancien commerce de boucherie à Fréville, et appel à projets correspondant dans le cadre du FISAC
  • Questions diverses, dont :
    • Marché de revêtement 2017 voirie
    • Projets de travaux d’éclairage public en 2018 à la demande du Syndicat Départemental d’Énergie
Partagez cet article !

Détails

Date :
29 août 2017
Heure :
20:30 - 23:00
Catégorie d’évènement:
Étiquettes évènement :
,

Organisateur

Municipalité

Lieu

Mairie de Fréville
47 route d'Yvetot
Fréville,Seine-Maritime76190France
+ Google Map
Téléphone :
02.35.91.27.15
Site :
http://www.saintmartindelif.fr
Partagez cet article !